Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Escargot / Exempted establishments from EU approval agreementenvironnementMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traitéélevageMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-26
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire PBV,PC,saucisseenvironnementMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-26
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits non transformés de la pêche / Exempted establishmentpêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments frpêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establisenvironnementMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Viande fraîche de boucherie hors viande hachée / Exempted estélevageMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des établissements intermédiaires de la filière gélatine destinée à la consommation humaine agréésenvironnementMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-25
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
Liste des fournisseurs de matériels forestiers de reproductionproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2015-05-14
Ce jeu de données recense l'ensemble des entreprises qui commercialisent de graines et plants forestiers pour le reboisement des forêts…
liste des massifs forestiers classés en forêts de protectionproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2020-12-18
Liste des forêts classées sous un régime de protection : données départementales , libellés, surfaces et statut (public, privé)…
Liste des peuplements admis comme matériel de base dans la catégorie sélectionnéecéréalesMinistère de l'Agriculture · maj 2015-08-18
Ce document contient l'ensemble des peuplements de matériels de base forestiers admis par essences avec leur localisation précise…
liste des régions de provenanceproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2015-09-12
Cette liste recense pour toutes les espèces forestières règlementées les territoires de recolte de ces matériels de base…
Liste des salles d'abattage agréées à la ferme agréés CE / Meat from poultry and lagomorphs farmélevageMinistère de l'Agriculture · maj 2020-02-06
en cours d'élaboration par le bureau métier correspondant…
navires communautairesautreMinistère de l'Agriculture · maj 2014-11-05
référentiel…
navires françaisautreMinistère de l'Agriculture · maj 2015-03-26
référentiel…
Agreste - Nombre d' exploitations agricoles aux recensements de l'agriculture 2010 et 2000autreMinistère de l'Agriculture · maj 2015-08-23
Agreste. Nombre d'exploitations agricoles par région, département, France entière, selon l'orientation technico-économique. Toutes exploitations, petites, moyennes, grandes, moyennes et grandes.…
pays de pêchepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
référentiel…
port de pêchepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
référentiel…
Agreste - Production commercialisée des IAAproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2025-12-03
Statistiques Prodcom : production commercialisée en quantité et en valeur par produits.
Données en nomenclature d’activité NAF révision 2.…
Référentiel Droit à Produire du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Engin du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Espece du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Lieu du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Méta données du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Navire du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2014-11-05
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
Référentiel Zone Maritime du SI Pêche et AquaculturepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2016-02-06
Référentiel du Système d'Information Pêche et Aquaculture…
regroupement d'espèces de poissons de merpêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2015-05-10
référentiel…
Agreste - Réseau d'information comptable agricole FrancecéréalesMinistère de l'Agriculture · maj 2025-10-21
Mis en œuvre en France depuis 1968, le réseau d’information comptable agricole est une
enquête réalisée dans les États membres de l’Union européenne selon des règles et des
principes communs. Il est r…
Agreste - Statistique agricole annuelle (SAA)productionMinistère de l'Agriculture · maj 2025-09-23
Résultats France entière y compris DOM
Productions végétales : Superficies, rendements, productions récoltées ou commercialisées
Productions animales : Cheptel présent sur les exploitations, animaux …
Statistiques 2010 Plans Simples de Gestion (PSG) par départementcéréalesMinistère de l'Agriculture · maj 2015-11-11
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2010.…
Statistiques 2011 Plans Simples de Gestion (PSG) par départementcéréalesMinistère de l'Agriculture · maj 2014-11-06
Tableau de suivi des plans simples de gestion par département. Année 2011…
taille minimale des poissons pêchés en merpêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2015-05-27
référentiel…
Taux de couverture des documents de gestion forestière durable (PSG, CBPS, RTG) par année (indicateur LOLF)productionMinistère de l'Agriculture · maj 2015-03-05
Suivi des surfaces forestières privées couvertes par un document de gestion forestière durable (PSG obligatoire, PSG volontaire, CBPS, RTG)…
Agreste - Technologies de l’information et de la communication - entreprises des IAAforêtMinistère de l'Agriculture · maj 2025-12-03
Industries alimentaires et de fabrications de boissons, hors charcuterie artisanale et hors boulangerie et pâtisserie artisanale.
Entreprises de 10 personnes occupées et plus
Source Insee - Traitement…
Agreste - Valeur vénale des terresprixMinistère de l'Agriculture · maj 2025-10-10
Prix des terres agricoles (terres et prés, et vignes), évolutions, principaux résultats.
Ces transactions sont traitées selon un algorithme commun SSP-FNSafer pour produire des prix moyens, mini et m…
zone fao de pêchepêcheMinistère de l'Agriculture · maj 2015-05-11
référentiel…
zone maritimeautreMinistère de l'Agriculture · maj 2016-01-29
Référentiel…
Agreste - Pratiques culturales sur les grandes cultures et prairiesproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2025-12-17
Rendements et objectifs de rendement, teneur moyenne en protéines,
parts des surfaces implantées avec une culture intermédiaire, mode de
destruction des cultures (mécanique, chimique, autre),
origine …
Agreste - Teruti - Lucas - Utilisation du territoireproductionMinistère de l'Agriculture · maj 2025-11-06
La connaissance et le suivi de l’occupation du territoire sont des préoccupations anciennes de la statistique agricole. Le concept de l’enquête Teruti repose sur l’association originale de photographi…
Agreste - Pratiques culturales en arboriculture et viticulturevinMinistère de l'Agriculture · maj 2025-11-06
Les enquêtes sur les pratiques culturales ont pour objectif de décrire et de caractériser sur une filière culturale donnée, les itinéraires techniques mis en œuvre par les agriculteurs lors d’une camp…